Gérard Seigle-Vatte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
(source JORF)
nomination
29 Juin 2000
29/06/2000
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Remplace:
M. Deleris (Christian)
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980398S
(source BODD)
nomination
15 Février 2000
15/02/2000
De:
Gérard Seigle-Vatte
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:
M. Christian Deleris
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000383182
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1999
17/12/1999
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000565969
(source JORF)
nomination
29 Mai 1997
29/05/1997
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Boizumault (Francis)
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000561203
(source JORF)
nomination
05 Juin 1996
05/06/1996
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Isère
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000546820
(source JORF)
nomination
24 Février 1994
24/02/1994
De:
Seigle-Vatte (Gérard)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Isère
Titulaire
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000160924
(source JORF)
nomination
08 Février 1991
08/02/1991
